Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GRAND NOM DE LA POMME
Tessier Patrick

Numéro de dépôt :
3406472
Date de dépôt :
27/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2026
LE GRAND NOM DE LA POMME de Tessier Patrick

Présentation de la marque LE GRAND NOM DE LA POMME

Déposée le 27 janvier 2006 par Tessier Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GRAND NOM DE LA POMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est Tessier Patrick domicilié(e) La Morinette - 72800 - SAINT GERMAIN D'ARCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France.

La marque LE GRAND NOM DE LA POMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3406472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GRAND NOM DE LA POMME arrivera à expiration en date du 27 janvier 2026.

Tessier Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MYLORD , MYLORD , MYLORD , Pelpom'


Tessier Patrick - La Morinette - 72800 - SAINT GERMAIN D'ARCE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604303 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

Fruits et légumes frais.